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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRI-CONDIMENTS
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FRANCE NOIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE NOIX
AGRI-CONDIMENTS SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3897123
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2022
FRANCE NOIX de AGRI-CONDIMENTS

Présentation de la marque FRANCE NOIX

Déposée le 14 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRI-CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRI-CONDIMENTS domicilié(e) Ferme de la Crouillère, BP 9, Saint-Aubin, 10403 NOGENT-SUR-SEINE Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 868 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRI-CONDIMENTS, SAS, M. LESCOT Sébastien domicilié(e) Ferme de la Crouillère, BP 9, Saint-Aubin, 10403 NOGENT-SUR-SEINE Cédex - France.

La marque FRANCE NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE NOIX est expirée depuis le 14 février 2022.

AGRI-CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : ECO NATURE, le respect du goût et de la nature , ECO ONE PREMIUM , LES FINES SAVEURS D AILLEURS , CÔTÉ CAMPAGNE , L'EXCELLENCE DE NATURE D'ORIGINE cuit / cru de préférence, cru ou cuit selon les envies , BRIN DE NATURE LES OLIVIERS ONT BEAUCOUP À NOUS RACONTER , PREMIER DE CUISINE , SPECIAL DRIVE , LES FINES SAVEURS DE FRANCE , KEO LES FRUITS SECS ONT LA FORME !


AGRI-CONDIMENTS SAS, SAS - Ferme de la Crouillère, BP 9, Saint-Aubin, 10403 NOGENT-SUR-SEINE Cédex - France - SIREN 419868534


AGRI-CONDIMENTS, SAS, M. LESCOT Sébastien - Ferme de la Crouillère, BP 9, Saint-Aubin, 10403 NOGENT-SUR-SEINE Cédex - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 13 mars 2013 - Rejet partiel n°596702 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.